Liste des délibérations du CM du 4 février 2026
DCM 01/26-0204.01 Dénomination des Voies de Ponserand et de Léchaud
DCM 02/26-0204.02 Subvention à l'OCCE (coopérative scolaire) pour le financement des déplacements scolaires
DCM 03/26-0204.03 Approbation du Plan Pareticulier de mise en sureté unifie
DCM 04/26-0204.04 Avenant financier n°6 - Echéance annuelle à la convention de portage - Quartier du Château
DCM 05/26-0204.05 Avenant financier n°6 - Echéance annuelle à la convention de portage - Notre Foyer
DCM 06/26-0204.06 Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales
DCM 07/26-0204.07 Révision des modalités d'attribution des titres restaurant
Liste des délibérations du CM du 4 mars 2026
DCM 08/26-0304.01 Approbation du budget primitif 2026 et autorisation de virements de crédits du budget principal
DCM 09/26-0304.02 Approbation du budget primitif 2026 et autorisation de virement de crédits du budget annexe
DCM 10/26-0304.03 Avenant n°2 à la convention relative à l'intervention sur les dossiers de retraite CNRACL
DCM 11/26-0304.04 Transfert de la compétence "Réseau de chaleur" à la CCCT
DCM 12/26-0304.05 Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité" au sein du bloc communal
Liste des délibérations du CM du 20 mars 2026
DCM 13/26-0320.01 Détermination du nombre d'adjoints
DCM 14/26-0320.02 Fixation des indemnités des membres du conseil municipal
Liste des délibérations du CM du 20 avril 2026
DCM 15/26-0420.01 Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire
DCM 16/26-0420.02 Création des commissions communales et désignation de ses membres
DCM 17/26-0420.03 Désignation des membres de la commission d'appel d'offre
DCM 18/26-0420.04 Désignation de trois représentants au Syndicat des Energies Electriques de Tarentaise
DCM 19/26-0420.05 Désignation de deux représentants au Syndicat Mixte du Bassin des Dorons
DCM 20/26-0420.06 Désignation de quatre représentants au Syndicat des Eaux de Moyenne Tarentaise
DCM 21/26-0420.07 Désignation d'un représentant auprès Syndicat Départemental d'Energies de la Savoie
DCM 22/26-0420.08 Désignation de deux représentants au Comité Nationale d'Action Sociale
DCM 23/26-0420.09 Désignation d'un membre du conseil d'école
DCM 24/26-0420.10 Désignation de deux représentants aux communes forestières de Savoie
DCM 25/26-0420.11 Désignation de deux représentants à l'Assocation d'Animation du Centre des Montagnes
DCM 26/26-0420.12 Désignation d'un correspondant Incendie et Secours
DCM 27/26-0420.13 Proposition des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
DCM 28/26-0420.14 Adhésions 2026
DCM 29/26-0420.15 Budget annexe - Approbation du compte financier unique 2025
DCM 30/26-0420.16 Budget Annexe - Affectation des résultat 2025
DCM 31/26-0420.17 Budget Annexe - Adoption du budget primitif 2026 et autorisations de virements de crédits
DCM 32/26-0420.18 Budget Principal - Approbation du compte financier unique 2025
DCM 33/26-0420.19 Budget Principal - Affectation des résultats 2025
DCM 34/26-0420.20 Budget Principal - Vote des Taux des Impôts Directs Locaux
DCM 35/26-0420.21 Budget Principal - Adoption du budget primitif 2026 et autorisations de virements de crédits
Liste des délibérations du CM du 5 juin 2026 - Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Liste des délibérations du CM du 5 juin 2026
DCM 36/26-0605.01 Elections des délégués et suppléants au collège électorale pour l'élection des sénateurs
DCM 37/26-0605.02 Exercice du droit à la formation des élus du conseil municipal
DCM 38/26-0605.03 Adhésion à l'unité conseil en droit des collectivités proposé par le CDG73 et le CDG69
DCM 39/26-0605.04 Révision du Plan Communal de Sauvegarde - PCS
DCM 40/26-0605.05 Création d'un emploi temporaire de remplacement d'ATSEM à temps complet annualisé
DCM 41/26-0605.06 Approbation du règlement des dépenses de l'article 623 - Publicité, Publications, Relations Publiques
DCM 42/26-0605.07 Subvention à l'association Salins Animations
DCM 43/26-0605.08 Subvention à l'association APE du Groupe Scolaire de Salins-les-Thermes
DCM 44/26-0605.09 Subvention à l'association des anciens combattants Moûtiers-Hautecour Tarentaise
DCM 45/26-0605.10 Subvention à l'association Harmonie de Moûtiers
DCM 46/26-0605.11 Subvention à l'ACCA de Salins-les-Thermes
DCM 47/26-0605.12 Subvention à l'association B2S - Bouger, Sourire, c'est la Santé
DCM 48/26-0605.13 Subvention à l'association Surya Yoga
DCM 49/26-0605.14 Subvention à l'association La Pétanque Moutiéraine
DCM 50-26-0605.15 Subvention à l'amicale du Don de Sang Moûtiers Aigueblanche
DCM 51/26-0605.16 Subvention à l'association Les Amis des Cordeliers
DCM 52/26-0605.17 Report de la cession de la parcelle 115A144 située au Puits
DCM 53/26-0605.18 Approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour l'achat d'électricité et de services associés
