Liste des délibérations du CM du 4 février 2026
DCM 01/26-0204.01 Dénomination des Voies de Ponserand et de Léchaud
DCM 02/26-0204.02 Subvention à l'OCCE (coopérative scolaire) pour le financement des déplacements scolaires
DCM 04/26-0204.04 Avenant financier n°6 - Echéance annuelle à la convention de portage - Quartier du Château
DCM 05/26-0204.05 Avenant financier n°6 - Echéance annuelle à la convention de portage - Notre Foyer
DCM 06/26-0204.06 Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales
DCM 07/26-0204.07 Révision des modalités d'attribution des titres restaurant
Liste des délibérations du CM du 4 mars 2026
DCM 08/26-0304.01
DCM 09/26-0304.02
DCM 10/26-0304.03 Avenant n°2 à la convention relative à l'intervention sur les dossiers de retraite CNRACL
DCM 11/26-0304.04 Transfert de la compétence "Réseau de chaleur" à la CCCT
DCM 12/26-0304.05 Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité" au sein du bloc communal
Liste des délibérations du CM du 20 mars 2026
DCM 13/26-0320.01 Détermination du nombre d'adjoints
DCM 14/26-0320.02 Fixation des indemnités des membres du conseil municipal
